Association Rugby Cœur de Seine

et ses environs

PRÉAMBULE

L'engouement des jeunes de notre département pour le rugby ne cesse de grandir.

Ils y trouvent une saine ambiance de camaraderie et de solidarité, un encadrement de qualité et l'occasion de se dépasser dans une activité sportive aussi physique que ludique.

Ainsi, c'est aujourd’hui plus de 180 enfants des communes de Garches, la Celle Saint-Cloud, Marnes-la-Coquette, Saint-Cloud, Vaucresson et Ville d'Avray qui fréquentent l’école de rugby du RCGarches. Après trois ans d’existence, l'école connaît un réel succès avec des résultats remarquables et remarqués en Ile de France.

Rançon du succès, les structures nécessaires à l'accueil des jeunes joueurs ne cessent d'augmenter.

La création d'une association aux côtés du Rugby Club de Garches mais entièrement dédiée à ses membres entre 8 et 18 ans permettra de compléter les besoins financiers, humains et matériels des équipes poussins, minimes, benjamins, cadets et juniors sans avoir recours à une augmentation générale des cotisations du Rugby Club de Garches.

Cette association offrira aux parents un cadre leur permettant de participer activement à la vie de l'école de rugby.

Elle permettra de fédérer les municipalités et les partenaires privés (entreprises et particuliers) des environs en les associant à la vie du club mais aussi à toutes les manifestations, compétition et déplacements des équipes concernées.

A l'horizon 2007, la France et la région parisienne en particulier, va accueillir la Coupe du Monde de Rugby. C'est une formidable occasion d'associer tous les jeunes joueurs ainsi que tous les partenaires à cet événement exceptionnel.

Avant tout destinée à aider les jeunes de nos communes à pratiquer leur sport dans les meilleures conditions, l'association aura également pour vocation de développer la pratique du rugby et de promouvoir, avec l'aide des partenaires, les valeurs de solidarité, d'engagement et de respect de l'autre, chères à ce sport.

STATUTS

Association régie par la loi de 1901.

Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination:

Association Rugby Cœur de Seine et ses environs

Article 2 - objet

Cette association a pour objet de suppléer le Rugby Club de Garches des dépenses nécessaires au développement, à l'animation, à la promotion de l'école de Rugby.

L'association sert exclusivement le Rugby Club de Garches et ses joueurs de 7 à 18 ans.

Elle permet de compléter les besoins financiers, humains et matériels des équipes poussins, minimes, benjamins, cadets et juniors.

L'association prend en charge les relations avec les collectivités locales, les entreprises et les particuliers qui souhaitent apporter leur concours au développement de l'Ecole de Rugby et aider ses joueurs à pratiquer leur sport dans les meilleures conditions.

L'association prend en charge les voyages et participations aux tournois ainsi que l'organisation de manifestations dans le cadre de l'Ecole de Rugby.

Article 3 - adresse

Le siège de l'association est fixé au 20, rue Jean Mermoz, 92380 Garches

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration;

Article 4 - durée

La durée de l'association est indéterminée

Article 5 - adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis avoir acquitté un droit d'entrée.

Article 6 - cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d'administration.

Article 7 - radiation

La qualité de membre se perd par:

· la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d'administration;

· le non-paiement de la cotisation dans un délai de 6 mois après sa date d'exigibilité;

· la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 – ressources

Les ressources de l'association comprennent:

· Le montant des cotisations

· Les subventions de l'État et des collectivités territoriales

· Les recettes des manifestations exceptionnelles

· Les ventes faites aux membres

· Les dons de particuliers

· Toutes ressources autorisées par la loi

Les ressources de l'association sont consacrées exclusivement aux besoins de l'école de Rugby du Rugby Club de Garches.

Article 9 - conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de 4 membres élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration sont rééligibles.

Il élit en son sein un président parmi les parents des joueurs de l'école de rugby, un trésorier, un secrétaire et un représentant du RCGarches.

Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'association.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1er  juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles. 

Le Trésorier est chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du Conseil d’Administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'il effectue et rend compte à l’Assemblée Générale annuelle qui approuve sa gestion.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 10 - réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit une fois tous les six mois sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante.

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 - rémunération

Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 - Assemblée Générale ordinaire

L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par convocation individuelle.

L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de septembre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

L'assemblée élit chaque année les dirigeants de l'association.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 13 - Assemblée Générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, sur demande du conseil ou du représentant du Rugby Club de Garches. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 14 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l'assemblée générale.

Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution

La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Garches, le 06/07/2004

Antoine de Neyrieu Guy JOVER

Président Vice-Président